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Nuisances sonores : Pense à ton voisin !

Date de publication : 20 juin 2022

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Afin de ne pas occasionner de gêne pour le voisinage, la municipalité rappelle que par arrêté municipal AM 2018-64 « les occupants des locaux d’habitation ou de leurs dépendances sont tenus de prendre toutes précautions pour éviter que la tranquillité du voisinage ne soit troublée (…) Ils devront éviter en toutes circonstances les cris, hurlements, éclats de voix de jour comme de nuit ».

« Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés de façon occasionnelle par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore (…) ne peuvent être effectués que de 8h30 à 12 heures et de 14h30 à 19h30 (de 7 heures à 20 heures pour les travaux réalisés par les professionnels et entreprises).
Ces travaux sont interdits les dimanches et jours fériés.

Enfin l’article 12 section V rappelle que « les propriétaires d’animaux et ceux qui en ont la garde sont tenus de prendre toutes les mesures propres à préserver la tranquillité du voisinage, ceci de jour comme de nuit ».

De même, comme le précise l’article 14, « les particuliers, propriétaires ou utilisateurs de piscines, sont tenus de prendre toutes mesures afin que les installations techniques ainsi que le comportement des utilisateurs ne soient source de nuisances pour les riverains ».

Dernière mise à jour de ces informations : 20 juin 2022